Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Gedcom Tree l’identité des différents intervenants.
Gedcom Tree est édité par l’exploitant du service.
Nom commercial : Frogiciel
Editeur : Loïc François - Entrepreneur individuel
RCS : 100 917 061 - Beauvais
Représentant légal : Loïc François
Responsable de la publication : Loïc François
Adresse : 14 TER rue Ernest RENAN 60600 FITZ-JAMES
Email : [email protected]
SIRET : 10091706100010
TVA intracommunautaire : non applicable, art. 293B du CGI
Hébergeur : FROGICIEL
Adresse : 14 TER rue Ernest RENAN 60600 FITZ-JAMES
Le service Cloudflare est utilisé en tant que service technique intermédiaire.
Les fichiers GEDCOM, les données familiales et les images générées à partir des contenus fournis par les utilisateurs demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. L’ensemble des autres contenus du site (textes, logo, éléments graphiques, code, gabarits de rendu) est la propriété exclusive de Frogiciel, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Frogiciel s’efforce de fournir un service exact, accessible et à jour. Toutefois, aucune garantie n’est apportée quant à l’absence d’erreurs, à la disponibilité permanente du site ou à l’exhaustivité des informations présentées.